L'association bougivalaise Teriya Amitié Mali vous invite à retenir votre après-midi du dimanche 18 mai pour participer à sa fête annuelle.

Au programme : témoignages, comptes-rendus, débats...

Exposition

Marché africain à partir de 16h30
Diaporama à 17h15  

Buffet à 19h

Centre Bouzemont, 10, rue du Général Leclerc, Bougival

Une question que le public, encore nombreux, de Bougivalais qui vient assister au Conseil serait en droit de se poser, comme se la posent les élus de Bougival Ensemble.

La troisième séance en moins d’un mois (22 mars, 31 mars, 17 avril) a été consacrée  :

• à la désignation de représentants, tous de la majorité, à diverses associations,  

• à la composition des commissions municipales,

• à l’élection des  membres de la commission d’ouverture des plis de la délégation de service public d’eau potable ; cela avait déjà eu lieu à un précédent conseil et la procédure entachée d’un vice de forme a du être reprise, aux modalités d’organisation de l’élection des membres de la commission de délégation de service public de la crèche Monet. Encore un vote en perspective et il n’est guère encourageant de penser, cela nous a été dit, que cette commission, qui est une obligation légale,  ne servirait à rien ; en effet,  le principe de la délégation de service public (DSP) et le délégataire ont été décidés au cours du précédent mandat. A noter, la crèche Monet ouvre lundi 21 avril,

Les débats du conseil

Loin de nous l’intention de nous soustraire aux obligations légales ou réglementaires, mais quel gâchis de s’y cantonner.

Et quelle frustration de ne pas accéder à des échanges sur le fond, à l’occasion du traitement de des questions organisationnelles, indispensables, mais encore vides de contenus.

Sur les commissions

Les attributions des 9 commissions municipales^* demanderaient, au-delà de leur simple intitulé, à être précisées, mais il s’avère impossible de l’obtenir, car les contours n’ont pas été pensés et aucune feuille de route n’a été rédigée.

Sur l’urbanisme

Plus grave, la question centrale de l’urbanisme reste orpheline. Nous avions déjà fait cette remarque à la séance précédente. Madame le Maire improvise un groupe de travail ouvert aux associations, qu’elle présidera.

La consultation des associations nous paraît essentielle.

Mais l’absence de commission  municipale, composée d’élus - élus précisément pour cela - pour s’atteler à des tâches telles que le plan local d’urbanisme, nous inquiète.

Qui par exemple, préparera le Plan local d'urbanisme (PLU), ce document central pour l’avenir des Bougivalais ?

Alors apparaît un mystérieux personnage, «  l’assistant conseil technique », invoqué à plusieurs reprises….  Est-ce le même ? Qui est-il ? Qui sont-ils ? Réponse sibylline : « des gens extérieurs, qui nous aident » (sic).

Sur la communauté de communes

La demande d’introduire des représentants des minorités au Conseil de communauté, faite dès la première séance du conseil, avait semblé rencontrer un écho  favorable.

Les réponses nous invitant à la patience semblent plus dilatoires et surtout les contacts entretenus avec les élus de Gauche de Louveciennes et La celle St Cloud nous montrent que les trois maires, implicitement, se renvoient la responsabilité de la non-décision.

En résumé, le premier maire à avoir offert une place à l’opposition au Conseil de communauté est Olivier Delaporte (La Celle St Cloud). Il n’y avait qu’une liste concurrente et la ville de La  Celle St Cloud est statutairement représentée à la Communauté de communes des Coteaux de Seine (CCCS) par 13 délégués, ce qui fait que sa majorité conserve 12 places sur 13.

Le problème, c’est que Bougival et Louveciennes ne disposent chacune, à ce jour, que de 7 places à la CCCS et que sur ces deux communes, il y avait deux listes d’opposition au second tour des élections municipales. Il conviendrait alors de leur attribuer une place à chacune, ce qui ferait dans chacune des communes 5 places pour la majorité et 2 places pour l’opposition. Du coup, l’équilibre des pouvoirs se trouve modifié, les majorités de Bougival et Louveciennes ensemble ne représentant plus que 10 délégués (5 + 5) face aux 12 de La Celle St Cloud…

Dès lors, les tractations entre les trois communes semblent aller bon train, pour relever le nombre des délégués de Bougival et Louveciennes, chacun se rejetant la responsabilité de la non avancée du dossier.

Franchement, est-il nécessaire de reporter cette nécessaire et salutaire ouverture de plusieurs semaines, voire plusieurs mois, avant d’imaginer des scénarii très simples, par exemple :

- passer le nombre de délégués de La Celle St Cloud de 13 à 12 (11 pour la majorité + 1 pour l’opposition)
- passer le nombre de délégués de Bougival et Louveciennes de 7 à 8 chacune (6 pour la majorité, 2 pour les oppositions) ?

Dans ce scénario, les équilibres anciens seraient globalement conservés et les majorités municipales (23 délégués au total) n’auraient guère à craindre de putsch de la part des oppositions (5 délégués au total) !

Dans l’attente, le Document d’orientation budgétaire (DOB) et le budget, seront une fois de plus adoptés sans le regard critique et sans les questions légitimes des oppositions de nos communes…

Il y eut encore quelques pépites, mais arrêtons-nous là ….

Quand obtiendrons-nous des réponses claires aux questions posées?

Quand allons-nous nous mettre réellement au travail?

Quand les majorités cesseront-elle de se renvoyer la balle quant à la représentation de 60% des Bougivalais et Louveciennois au Conseil de Communauté ?

*Vos représentants aux neuf commissions municipales :

Chacun des élus de Bougival Ensemble siégera dans trois commissions

Laurent Brugeilles

• Finances
• Ecologie – développement durable – Cadre de vie
• Développement économique – Commerce – Emploi

Annie Faudais

• Travaux
• Affaires culturelles
• Patrimoine – Tourisme – Parcs et espaces verts

Etienne Kpomassy

• Action sociale – petite enfance – Famille
• Affaires scolaires – jeunesse et sports
• Information – Communication – Démocratie locale

Ils sont vos interlocuteurs dans ces différents domaines. N’hésitez pas à prendre contact, à partager avec eux les informations que vous détenez.

Que retenir du Conseil municipal du 31 mars ?

Sans doute la demande de Thierry Trebert, de distinguer son groupe (les ex-« Bougival, ville heureuse », 2 conseillers) de celui de René Cartalas ("Bougival Nouveau cap »). Aline Pascal, citant une jurisprudence de novembre 2003, rejette cette demande.

Probablement le refus de René Cartalas et de son groupe de voter sur les indemnités des élus et sur la composition des commissions, parce que le délai de cinq jours francs stipulé pour l’étude des documents n’a pas été respecté (des éléments complémentaires ou rectificatifs ayant été adressés par mail le 28 mars). Ces sujets sont donc reportés au prochain Conseil, le 17 avril.

Assurément un certain désir d’ouverture, encore timide, de la municipalité, pour  différentes instances :

Réel pour la Commission d’appel d’offres et à la Commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public d’eau potable. Les modalités de sélection des membres de ces commissions n’auraient en effet pas permis, du fait des résultats des élections, à notre groupe d’être représenté à cette commission, ce qui a conduit la majorité à proposer une liste incluant un membre de notre groupe sur sa propre liste. Nous l’en remercions. Ces commissions sont donc composées de trois membres de la majorité, un membre du groupe Bougival Nouvau Cap et un membre de Bougival Ensemble :

Pour la Commission d’appels d’offres : Philippe Sazdovitch, Thierry Paternoster, Roger Brévaut, René Cartalas et Laurent Brugeilles.

Pour la Commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public d’eau potable : Philippe Sazdovitch, Thierry Paternoster, Roger Brévaut, Thierry Trebert et Laurent Brugeilles.

Timide pour le Conseil de Communauté de communes des Coteaux de Seine. Si cette volonté d’ouverture est en effet affichée, elle ne pourra se matérialiser que dans le cadre d’un accord avec les deux autres communes (donc des majorités en place), sur l’équilibre des forces en présence, ce qui suppose une négociation en vue d’une refonte des statuts de l’intercommunalité. Autant dire qu’il n’y a rien à attendre de ce côté-là avant le vote du Document d’Orientation Budgétaire (9 avril) et du budget supplémentaire (15 avril)… au moins. Dans cette attente, la représentation de la commune continuera donc de se faire via 7 représentants de la liste majoritaire : Aline Pascal, Luc Wattelle, Jean-Marie Clermont, Isabelle Bastin, Philippe Sazdovitch, Nathalie Jaquemet, et Roger Brévaut (Louveciennes dispose de 7 représentants également et La Celle St Cloud de 13). Précisons cependant que la ville de la Celle St Cloud vient d’ouvrir sa représentation à un membre de l’opposition. C’est un premier pas…

Inexistant pour ce qui est de la représentation de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale (« syndicats intercommunaux »), ou même à la Caisse des écoles. Celles-ci resteront donc l’apanage des représentants de la majorité municipale…

Il a ensuite été procédé au vote du taux des 4 taxes pour 2008. Les taux de 2007 ont été reconduits, à savoir :

foncier non bâti :           18,95 %,
foncier bâti :                     8,58 %,
taxe d'habitation :            7,50 %,
taxe professionnelles :  11,80 %.

Les oppositons se sont abstenues.

En fin de Conseil, Laurent Brugeilles a interpellé Aline Pascal sur sa volonté de concertation et sur son projet pour les sujets d’importance ayant trait à la circulation, à la sécurité, aux embouteillages, aux déplacements urbains en général et à la pollution, dans le cadre de l’ouverture du tunnel de l’A86, des travaux du « Grenelle de l’environnement » et des orientations de l’Union sur une nouvelle culture de la mobilité. La réponse d’Aline Pascal est sans ambiguité : elle fera le maximum pour continuer à travailler dans la concertation avec tous les acteurs concernés, notamment un ingénieur spécialiste de ces questions, la RATP, le STIF et avec les collectivités territoriales, pour stopper le « tout voiture », en particulier sur la RD 113 (ex N13) et la RN 186. Elle proposera de transformer la première en « boulevard urbain » et réunira les associations d’ici un mois environ.

Nous nous en réjouissons.

Prochain Conseil : jeudi 17 avril à 20 heures 30.

Conseil municipal du 22 mars 2008

Après l’installation des membres du conseil  dans l’ordre protocolaire, le point central de la séance a été abordé.

Election du Maire

Aline Pascal a réuni sur sa candidature les 21 voix de sa liste, y compris la sienne, les oppositions ayant opté pour l’abstention.

Madame le  Maire a remercié le conseil en déclarant son attachement à la ville et son intention de travailler dans l’intérêt de tous.

Laurent Brugeilles, au nom du groupe « Bougival ensemble » a  lu la déclaration que nous avons publiée sur notre blog sous le titre "Intervention lors du premeir Conseil municipal".

Cette déclaration a été saluée par les applaudissements nourris d’un public venu nombreux (une cinquantaine de personnes) assister à cette première réunion.

Plusieurs élus de la majorité se sont joints aux applaudissements

Election des adjoints

Le Conseil a d’abord été invité à se prononcer sur le nombre d’adjoints.

La loi prévoyant que leur nombre est égal au plus à 30% de l’effectif du Conseil, le projet de délibération proposait de fixer à 8 le nombre des adjoints.

Annie Faudais a essayé de faire valoir que l’on pouvait dans un premier temps opter pour un nombre inférieur, afin de se garder une marge de manœuvre. Cette proposition n’a pas  été retenue.

Il a été ensuite procédé à l’élection de la liste des huit adjoints, tous issus de la majorité.

Le groupe mené par René Cartalas a soumis l’idée d’une ouverture, qui aurait pu se traduire par la nomination d’un ou deux adjoints dans les rangs de l’opposition, mais la Maire a rejeté cette proposition.

Comme pour le maire, le scrutin, organisé à bulletin secret, a réuni 21 voix pour et 8 abstentions.

Les attributions des huit adjoints n’ont été révélées qu’en réponse aux questions posées. Les réponses n’ont pas été toujours très claires...

Luc Wattelle :                 finances, écologie et développement durable,

Nathalie Jaquemet :     affaires sociales, petite enfance, famille,

Philippe Sazdovitch :  travaux et animation de la ville,

Isabelle Bastin :            affaires économiques, commerce et emploi,

Jean-Marie Clermont : affaires scolaires, cadre de vie,

Michelle Klur :                affaires culturelles,

Thierry Paternoster :    jeunesse et sports,

Natalie Chambon :       information, communication et démocratie locale

« Délégations au maire »

Il s’agit des domaines dans lesquels le conseil municipal se dessaisit de ses prérogatives pour les confier au maire, à charge pour elle de rendre compte à chaque conseil municipal des décisions prises par délégation -

Le nombre des délégations demandées, 20 au total, était manifestement excessif. La prise en compte sans discernement des cas qui figurent par principe conduisant à imaginer des décisions auxquelles notre ville n’est  jamais confrontée.

A ce stade, nous pouvons espérer que le maire n’usera qu’exceptionnellement de ces  délégations. La fréquence des décisions à prendre dans une ville de la taille de Bougival ne justifie pas d’y avoir systématiquement recours.

Nous y serons attentifs, en particulier en matière de marchés, puisque le conseil pourrait être privé de délibérer sur ceux dont  le montant est inférieur à 206 000 € HT, autrement dit la quasi-totalité des marchés conclus par une petite ville comme Bougival.

Nous serons très attentifs également au respect de la loi quant à la rigueur des comptes rendus de Madame le Maire lors de la séance du conseil municipal qui suivra les décisions qu’elle serait conduite à prendre dans le cadre des délégations qui lui sont accordées.

De telles « délégations » ne sauraient en effet entamer la volonté de transparence affichée au cours de la campagne.

Conclusion

Le dernier mot est revenu à Etienne Kpomassy invitant la maire au nom du groupe « Bougival Ensemble » :

• à infléchir  son action politique, pour  tenir compte des messages adressés par les bougivalais les 9 et  16 mars,
• à prendre des mesures pour maintenir l’intérêt des bougivalais pour l’action municipale, en particulier en  favorisant leur présence aux conseils municipaux.

Aline Pascal a répondu qu’il n’était pas temps de commenter le fond de sa politique, mais que sa volonté d’ouverture était réelle, qu’elle allait rencontrer régulièrement les têtes de listes de l’opposition et modifier le fonctionnement des commissions municipales.

Nous nous félicitons de ces deux derniers points et attendons fermement les premières décisions.

Le premier Conseil municipal du nouveau mandat se déroulera salle du Conseil municipal,
128 rue du Maréchal Joffre,
samedi 22 mars 2008
à 11 heures.


L'ordre du jour est le suivant :

  - Installation du Conseil municipal
  - Désignation du secrétaire de séance
  - Election du Maire
  - Détermination du nombre des Adjoints
  - Election des Adjoints
  - Délégations du Conseil municipal au Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT

Nous rappelons que, bien sûr, les séances du Conseil sont publiques.

Celles du mandat précédent ont été marquées par un très faible intérêt des Bougivalais...

Et si les Conseils municipaux devenaient passionnants ?