Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin

Jeudi 25 juin (lendemain du premier Conseil de Communauté de Communes en présence des oppositions de Bougival et Louveciennes), se tiendra le dernier Conseil municipal d'avant les vacances.

L'ordre du jour en est le suivant :

- Approbation des procès verbaux des 26 mars et 14 mai 2009,
- Décisions du Maire du n° 12 au 15,
- Création d'un budget "eau potable",
- Décision modificative n° 2009/001 - commune,
- Décision modificative n° 2009/001 - service de l'assainissement,
- Achat de parts sociales de la Caisse d'Epargne,
- Modification du quotient familial,
- Tarifs 2009/2010 restauration scolaire,
- Tarifs classe de découverte classe Renoir,
- Tarifs des spectacles saison culturelle 2009/2010,
- Convention avec la SNCF pour le paiement différé de voyages,
- Avenant n° 3 au contrat d'entretien des réseaux d'assainissement séparatifs et unitaires EAV,
- Convention avec France Telecom pour l'enfouissment des réseaux à la Fondation Bouzemont,
- Modification des taux de promotion pour les avancements de grade,
- Convention avec l'association Ellipse pour la mise à disposition de locaux municipaux,
- Autorisation du Conseil Municipal à Madame le Maire pour le dépôt d'un permis de construire,
- Rapport annuel de la qualité des eaux (DDASS) Lyonnaise des Eaux - année 2008,
- Questions, informations diverses.