Echo du Conseil municipal du 31 mars 2008

07.04.2008

Que retenir du Conseil municipal du 31 mars ?

Sans doute la demande de Thierry Trebert, de distinguer son groupe (les ex-« Bougival, ville heureuse », 2 conseillers) de celui de René Cartalas ("Bougival Nouveau cap »). Aline Pascal, citant une jurisprudence de novembre 2003, rejette cette demande.

Probablement le refus de René Cartalas et de son groupe de voter sur les indemnités des élus et sur la composition des commissions, parce que le délai de cinq jours francs stipulé pour l’étude des documents n’a pas été respecté (des éléments complémentaires ou rectificatifs ayant été adressés par mail le 28 mars). Ces sujets sont donc reportés au prochain Conseil, le 17 avril.

Assurément un certain désir d’ouverture, encore timide, de la municipalité, pour différentes instances :

Réel pour la Commission d’appel d’offres et à la Commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public d’eau potable. Les modalités de sélection des membres de ces commissions n’auraient en effet pas permis, du fait des résultats des élections, à notre groupe d’être représenté à cette commission, ce qui a conduit la majorité à proposer une liste incluant un membre de notre groupe sur sa propre liste. Nous l’en remercions. Ces commissions sont donc composées de trois membres de la majorité, un membre du groupe Bougival Nouvau Cap et un membre de Bougival Ensemble :

Pour la Commission d’appels d’offres : Philippe Sazdovitch, Thierry Paternoster, Roger Brévaut, René Cartalas et Laurent Brugeilles.

Pour la Commission d’ouverture des plis relative à la délégation de service public d’eau potable : Philippe Sazdovitch, Thierry Paternoster, Roger Brévaut, Thierry Trebert et Laurent Brugeilles.

Timide pour le Conseil de Communauté de communes des Coteaux de Seine. Si cette volonté d’ouverture est en effet affichée, elle ne pourra se matérialiser que dans le cadre d’un accord avec les deux autres communes (donc des majorités en place), sur l’équilibre des forces en présence, ce qui suppose une négociation en vue d’une refonte des statuts de l’intercommunalité. Autant dire qu’il n’y a rien à attendre de ce côté-là avant le vote du Document d’Orientation Budgétaire (9 avril) et du budget supplémentaire (15 avril)… au moins. Dans cette attente, la représentation de la commune continuera donc de se faire via 7 représentants de la liste majoritaire : Aline Pascal, Luc Wattelle, Jean-Marie Clermont, Isabelle Bastin, Philippe Sazdovitch, Nathalie Jaquemet, et Roger Brévaut (Louveciennes dispose de 7 représentants également et La Celle St Cloud de 13). Précisons cependant que la ville de la Celle St Cloud vient d’ouvrir sa représentation à un membre de l’opposition. C’est un premier pas…

Inexistant pour ce qui est de la représentation de la commune au sein des établissements publics de coopération intercommunale (« syndicats intercommunaux »), ou même à la Caisse des écoles. Celles-ci resteront donc l’apanage des représentants de la majorité municipale…

Il a ensuite été procédé au vote du taux des 4 taxes pour 2008. Les taux de 2007 ont été reconduits, à savoir :

foncier non bâti :           18,95 %,
foncier bâti :                    8,58 %,
taxe d'habitation :            7,50 %,
taxe professionnelles : 11,80 %.

Les oppositons se sont abstenues.

En fin de Conseil, Laurent Brugeilles a interpellé Aline Pascal sur sa volonté de concertation et sur son projet pour les sujets d’importance ayant trait à la circulation, à la sécurité, aux embouteillages, aux déplacements urbains en général et à la pollution, dans le cadre de l’ouverture du tunnel de l’A86, des travaux du « Grenelle de l’environnement » et des orientations de l’Union sur une nouvelle culture de la mobilité. La réponse d’Aline Pascal est sans ambiguité : elle fera le maximum pour continuer à travailler dans la concertation avec tous les acteurs concernés, notamment un ingénieur spécialiste de ces questions, la RATP, le STIF et avec les collectivités territoriales, pour stopper le « tout voiture », en particulier sur la RD 113 (ex N13) et la RN 186. Elle proposera de transformer la première en « boulevard urbain » et réunira les associations d’ici un mois environ.

Nous nous en réjouissons.

Prochain Conseil : jeudi 17 avril à 20 heures 30.