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Ordre du jour du Conseil municipal de jeudi 17 avril




Le troisième Conseil municipal du mandat 2008 - 2014 se tiendra jeudi 17 avril en salle du Conseil à 20 heures 30.

Son ordre du jour est le suivant (sic) :

- Approbation du procès verbal de la séance du 22 mars 2008
- Constitution des commissions municipales et désignation des membres
- Crèche Monet : modalités d'organisation de l'élection des membres titulaires et suppléants de la commission de délégation de service public
- DSP eau potable : élection des membres de la commission d'ouverture des plis
- Désignation des membres du Conseil au sein des associations sportives (ASB, judo, football, handball, tennis)
- Désignation d'un représentant de la commune au CNAS
- Désignation d'un représentant de la commune à l'association CBL
- Désignation des membres du conseil municipal au comité technique paritaire
- Indemnité de fonction au Maire, aux adjoints et au conseiller municipal délégué
- Formation des élus
- Groupement de commandes pour la dématérialisation des procédures de marchés publics et la télétransmission des actes soumis au contrôle de la légalité : signature de la convention fixant les modalités de télétransmission avec le Préfet
- Questions/informations diverses

Bien sûr, les séances sont publiques. Venez donc nombreux.

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