Overblog Tous les blogs Top blogs Politique Tous les blogs Politique
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
MENU

Site de la liste de gauche de Bougival

Publicité

Ordre du jour du Conseil Municipal du 18 décembre 2008




Le Conseil se réunit autour de l'ordre du jour suivant :

Approbation des procès verbaux des séances du 18 sepembre et 6 novembre 2008
Décision du Maire n°22 (concerne l'attribution d'un contrat de maîtrise d'oeuvre pour la bibliothèque)

Délégation de service public
Choix du délégataire du service public d'eau potable et approbation du contrat

Urbanisme
Prescription de la révision du POS en vue de l'élaboration du PLU
Autorisation du conseil à Mme le Maire pour le dépôt d'une demande préalable (réfection de la toiture de la maison des Aînés)

Finances
Décision modificative n°1/2008 - commune
Marché bibliothèque : attribution du marché à l'entreprise PMGC
Avance de subvention au Conservatoire de musique
Tarifs des repas à domicile année 2009
Tarif des études surveillées année 2009
Tarifs des locations de salles (théâtre du Grenier - fondation Bouzemont)
Demande de subvention au Conseil Général des Yvelines pour le 12ème Plateau des chorégraphes

Enfance/jeunesse
Contrat avec la CAF des Yvelines

Personnel
Modification du tableau des effectifs
Journée de solidarité pour les agents communaux

Intercommunalité
Modification des statuts de la communauté de communes des Coteaux de Seine : augmentation du nombre de conseillers communautaires
Rapports d'activité 2007 des syndicats intercommunaux : SIDEYNE, SIDECOM, SIVS

Question, informations diverses

Publicité
Retour à l'accueil
Partager cet article
Repost0
Pour être informé des derniers articles, inscrivez vous :
Commenter cet article