Nous publions ci-après le texte de notre groupe publié dans la Gazette de Bougival de mars 2018
Selon l’INSEE, la population de Bougival est, au 1er janvier 2018, de 8 941 habitants. Pour mémoire, nous étions 8 729 bougivalais au 1er janvier 2016. C’est une croissance remarquable engagée en 2012 après plus de quarante années de stagnation de la population.
Cette évolution résulte de constructions de logements, pour partie locatifs sociaux, auxquels notre ville s’est parfois résolue à contrecœur ou sous la menace de pénalités financières, mais les engagements triennaux conclus avec l’Etat sont tenus. Pour autant, il fait toujours bon vivre dans Bougival, contrainte à moins d’indifférence vis-à-vis de la crise du logement.
Les chiffres détaillés concernant Bougival font par ailleurs apparaître une jeunesse de la population au regard de la population métropolitaine : plus de jeunes et d’actifs, tandis que les plus de 60 ans (25% de la population nationale), ne sont que 18,2 %. Autant de données à partir desquelles les projets qui nous concernent doivent être pensés et réalisés.
Cette évolution est très importante car comme l’a justement indiqué l’adjoint aux finances lui-même, « les budgets publics sont intimement liés à la démographie ». En effet, la connaissance précise de la population permet de planifier et ajuster la dépense publique : quels équipements collectifs sont nécessaires ? Quels moyens de transports développer ? Pourtant, le budget de fonctionnement de notre ville pour 2018 affiche une décroissance de 2% et aucun investissement structurant n’est programmé, tandis que les programmes d’investissement annoncés peinent toujours à être exécutés.
Laurent Brugeilles, Annie Faudais, Gaël Diot
Sur les programmes immobiliers de Bougival, voir notre article, daté du 27 avril 2016, 408 nouveaux logements programmés à Bougival « Gouverner c’est prévoir ! ».
Moment important de la vie municipale, le conseil du 15 février examinait le projet de budget pour l’exercice 2018. Celui-ci s’élève à près de 19,7 M€ en recettes et en dépenses.
A une présentation technique, notre groupe a opposé une déclaration politique. Nous vous invitons à en prendre connaissance ci-dessous :
Jeudi 15 février 2018
"Monsieur le maire, mes chers collègues,
Nous souhaitons partager avec vous quelques éléments d’explications de vote de notre groupe sur ce projet de budget 2018.
Nous saluons tout d’abord l’effort accompli, depuis l’année dernière, pour adopter le budget primitif dans un délai moins déraisonnable qu’auparavant. Nous sommes en effet intervenus, au risque de lasser, depuis des années pour aboutir à un vote avant le mois de mars ou avril. Nous notons cependant un relâchement, dans le mesure où ce vote intervient cette année mi-février, et non au début du mois, comme l’année dernière. L’exercice 2017 a apporté la preuve que revenir à une plus grande rigueur dans le processus budgétaire n’entraînait pas davantage de décisions modificatives.
Nous nous réjouissons aussi de la nouveauté - également appelée de nos vœux - de l’introduction d’une gestion budgétaire en autorisations de programmes et crédits de paiement, qui devrait apporter davantage de sincérité dans les comptes. Nous entendons aussi l’argument présidant à cette introduction, qui consiste à lancer et piloter davantage de chantiers sur une même période. Heureuse évolution, quand on nous a dit pendant des années que la ville, peu dotée en personnel, ne pouvait piloter davantage de projets que ce que permettait une comptabilité ‘classique’ en engagements…
Sur le processus budgétaire, il nous semble assez peu orthodoxe de soumettre le budget 2018 au vote avant que de voter sur diverses dispositions entrant directement dans son équilibre global :
Nous regrettons que, les tableaux transmis, qui comparent le budget primitif 2018 au budget 2017 modifié ne permettent pas de réaliser des comparaisons claires par rapport à l’année dernière. Il faudrait, pour les prochaines années, que le budget primitif de l’année puisse être comparé bien sûr au budget de l’année précédente modifié, pour une analyse fine, mais aussi au budget primitif de l’année précédente (pour le parallélisme des formes).
Sur le volet investissements, nous restons très attentifs au niveau probablement très élevé des ‘restes à réaliser’ que va présenter le compte administratif de 2017 en fin d’exercice. Ce montant estimé supérieur à 2,5 M€, ne permet pas d’apprécier à ce stade l’équilibre réel et la sincérité du budget.
Toujours sur le volet investissement, nous saluons de voir ENFIN inscrits les travaux de la RD 102 (route de Louveciennes) annoncés dès le début de la précédente mandature. Ils sont programmés en deux tranches de 300 000 €, en 2018 et 2019 et il nous paraît urgent, pour ne pas accumuler de retard de mettre en place le groupe de réflexion annoncé sur ces aménagements. D’autant que la somme paraît assez limitée au regard de la longueur d’un chantier complexe, relief - accès à des équipements tels que écoles, salle de sport, crèche – arbres à préserver – circulations douces…
Sur le fond de votre projet de budget, nous regrettons cependant que les efforts pèsent une nouvelle fois sur les plus faibles :
Ce sont à nos yeux des mesures ‘gagne petit’, qui ne tiennent pas compte de la réalité économique de nos concitoyens.
Ces mesures et d’autres qui vont en ce sens aboutissent à un budget de fonctionnement en décroissance ‘de 2%), ce que l’on n’attend pas dans une commue en pleine croissance démographique qui est sur le point de franchir le seuil de 9 000 habitants. Est-on bien certain d’avoir pris la mesure de cette évolution, notamment en termes d’équipements collectifs et d’infrastructures ? Permettez-nous d’en douter.
Comme l’a très justement indiqué l’adjoint aux finances lui-même, « les budgets publics sont intimement liés à la démographie ».
Toutes ces raisons nous conduisent à voter contre votre projet de budget.
Je vous remercie de votre attention"
Bougival Ensemble
En complément à ces informations, vous trouverez ci-dessous les trois autorisations de programme délibérées à l’occasion du budget 2018, sachant que le programme des rues Kellner et Mouchet est déjà largement engagé, mais doit se poursuivre sur encore deux années
Pour mémoire, les autorisations de programme correspondent à des dépenses à caractère pluriannuel se rapportant à un programme de travaux. Cette procédure formalise et visualise une dépense dont le paiement s’étendra sur plusieurs exercices. Elle permet donc d’assurer le lien entre les exercices.
La gestion des investissements en Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) qui planifie la mise en œuvre des investissements pluriannuels, permet d’améliorer :
- la visibilité financière des engagements financiers à moyen terme
- le taux d’exécution des investissements sur l’exercice en cours en ne mobilisant que les crédits nécessaires sur le dit exercice.
En évoquant la charmante cérémonie du samedi 10 juin 2017, au cours de laquelle un chêne est planté par les enfants des écoles dans le parc de la propriété des Frênes, à Bougival.
La plaque dévoilée révèle un message puissant :
Plusieurs interventions émouvantes donnent son sens au geste symbolique accompli :
L’espoir, puissamment incarné par la plantation du Chêne de la paix, de voir préservé et restauré le domaine des Frênes est aujourd’hui conforté par l'annonce toute récente du rachat de la maison Bizet et de ses collections par le Conseil départemental des Yvelines, ce qui devrait constituer la première pierre d'un projet beaucoup plus important porté par l'association des amis de Georges Bizet autour d'un centre européen de musique du XIXe siècle.
A l’occasion du Bicentenaire de la naissance d’Ivan Tourgueniev (1818-1883), la ville de Bougival met à l’honneur l’homme de lettres et de paix tout au long de l’année 2018.
Evénement de portée internationale réunissant la Russie, l’Allemagne, la Belgique et la France, le bicentenaire de la naissance d’Ivan Tourgueniev célèbre la vie et l’œuvre de ce cet illustre écrivain russe. Opposant farouche au servage, humaniste et européen avant l’heure, Tourgueniev a vécu, de 1873 jusqu’à sa mort en 1883, en villégiature à Bougival, où il a fait construire une datcha, transformée depuis 1983 en musée.
Cette datcha est située sur le domaine « Les Frênes », juste à côté de la villa de la cantatrice Pauline Viardot Garcia, sa très chère amie, qui recevait des grands noms de la littérature et des arts : Maupassant, Zola, Massenet, Bizet, Fauré, Gounod, Henry James …
Tout au long de cette année, la ville, le service culturel, le théâtre, le conservatoire, l’office de tourisme et les écoles de Bougival participeront à la diffusion de l’œuvre d’Ivan Tourgueniev et organiseront des festivités autour d’une Saison russe afin de découvrir ou de redécouvrir l’œuvre littéraire et l’engagement humaniste du plus français et européen des écrivains russes.
Ne manquez pas l’ouverture de cette Saison russe, au théâtre du Grenier de Bougival
samedi 20 janvier à 20h45,
avec la représentation d’un spectacle émouvant, insolite, original nominé aux P’tits Molières 2017 dans la catégorie du meilleur seul en scène,
LE DUELLISTE.
Une captivante nouvelle de Tourgueniev, où la grande histoire se mêle à la petite… On y retrouve des thèmes chers au grand écrivain : le sentiment du bonheur plus fort que celui de la passion, la lutte contre l’extrémisme, l’ouverture aux idées nouvelles dans un monde en pleine mutation.
D'après Un Bretteur, d'Ivan Tourgueniev
Cie Le Violon sur le Toit
Adaptation et interprétation : Nathalie Arnoux - Mise en scène: Michel Miramont
Réservations 01 39 69 03 03
Chers amis bougivalais,
Nous vous souhaitons une belle année 2018
et adressons à chacun de vous des voeux chaleureux.
Nous nous réjouissons qu'un quotidien régional ait classé Bougival
dans les villes où il fait bon vivre, aussi nous nous engageons
à poursuivre notre action pour que cela soit vrai pour tous les Bougivalais.
Laurent Brugeilles, Annie faudais, Gaël Diot
Débat d’orientation budgétaire
Pour mémoire, la réglementation prévoit que les communes de 3 500 habitants et plus organisent un débat au conseil municipal sur les orientations générales du budget. Ce débat d’orientation budgétaire (DOB) doit avoir lieu dans les deux mois précédant son examen par le conseil municipal ce qui sera… presque le cas cette fois-ci, puisque le vote du budget doit intervenir le 15 février 2015.
En réponse à notre contribution au DOB et aux interrogations que nous soulevons (voir ci-dessous Echo 1/2 publié le 15 décembre), le Maire apporte des éléments de réponse qui normalement auraient dû être présentés lors de la commission Patrimoine Tourisme avant le conseil, mais celle-ci a dû être décalée au dernier moment au 19 décembre :
- Le bail emphytéotique avec la Celle Saint Cloud, propriétaire du domaine des Frênes (Villa Viardot et Musée Tourgueniev), est pressenti pour une durée de 25 ans renouvelable, la signature est retardée d'au moins un mois car les avocats consultés ont demandé qu’il fasse l’objet d’une publication. Celle-ci doit avoir lieu dans le journal municipal de La Celle Saint-Cloud.
- En ce qui concerne la restauration de la Villa Viardot, le Maire rappelle que des contacts sont pris avec la Fondation du Patrimoine qui œuvre à la sauvegarde et à la valorisation du patrimoine et doit lancer une opération de financement participatif en février prochain. Il précise que la Fondation Total est mécène de la Fondation du Patrimoine. Total Campus étant implanté sur l'Ile de La Chaussée, cette proximité pourrait nous être avantageuse, à suivre...
- Au sujet de l'acquisition de la maison Bizet, de la création de l'Espace Carmen et du Centre Européen de Musique sur le terrain "Mercedes" Luc Wattelle fait part d'une promesse écrite de dons qui porterait nos possibilités de financement à un montant de 1,5 M€, y compris les sommes venant de l'opération de crowdfunding en cours.
- Pour finir il évoque les négociations positives avec la région pour la création d'un ramassage scolaire entre le bas de la Côte de la Jonchère et l'école Claude Monet.
Avenant n° 3 au contrat de Partenariat Public/Privé
La commune de Bougival a conclu en juin 2011 un contrat de Partenariat avec la société Ecolum, créée par les sociétés Ineo, Optilum et Cofely. Il concerne la rénovation de l’école Monet, l’éclairage public et la signalisation routière tricolore. Pour mémoire, ce PPP, dit contrat de performance énergétique, court jusqu’en 2031 et aura coûté à notre commune 18 M€ sur la période.
Rappelons que dans un rapport de 2015, la Chambre Régionale des Comptes (CRC), porte un regard sévère sur cette opération. Elle dénonce tour à tour, le recours à ce type de contrat pour les travaux considérés, les conditions de négociation et de passation du contrat, des irrégularités dans la mise en concurrence, l’impossibilité d’assurer un suivi des économies auxquelles le partenaire est engagé pendant les 20 ans de la durée du partenariat, des négligences dans la perception des indemnités de retard, des faiblesses dans le suivi de l’exécution qui ne permettent pas de s’assurer que les objectifs d’économie d’énergie sont atteints ….
Par ailleurs la CRC juge les avenants 1 et 2 conclus en février 2013, contestables. Ces avenants concernaient des travaux d’enfouissement du quartier St Michel et de peinture et revêtement de sol au groupe scolaire Claude Monet. La CRC pointe le fait que les travaux soient payés en une fois au lieu d’être lissés sur la durée du contrat (qui court jusqu’en 2031) et y voit surtout la volonté de s’exonérer d’une procédure de publicité et de mise en concurrence, en ne respectant pas le code des marchés publics. Ces dénonciations claires sont ignorées de la commune qui présente un troisième avenant porteur des mêmes anomalies que les précédents. Il concerne divers travaux d’enfouissement rue d’Estienne d’Orves et rue Gabriel Péri et de rénovation des réseaux.
Par ailleurs, les illuminations de Noël, dont l’investissement et le fonctionnement sont compris dans le contrat de partenariat, ont été si… médiocres entre 2011 et 2016 qu’il a paru à la commune nécessaire de réinvestir à hauteur de 124 k€ HT dans un nouveau matériel tandis que les travaux de montage et de démontage augmentent de 19 k€ HT (excusez du peu) portant ce poste à 32,2 k€ HT.
En dépit des recommandations pourtant claires de la Chambre Régionale des Comptes, les dépenses nouvelles sont payées en une fois au 4ème trimestre de l’année 2017.
Si les deux premiers avenants étaient contestables, la signature du troisième n’est pas admissible, dans la mesure où l’on ne peut plus plaider l’ignorance des procédures à respecter. Ajoutons que le mépris des recommandations de la CRC s’applique à un avenant dont le montant en investissement est de 450 k€.
Prochaine séance du conseil municipal :
Examen du budget 2018
Jeudi 15 février à 20h30
Notre groupe relève les efforts fournis pour avancer le calendrier budgétaire, avec un débat d’orientation intervenant désormais avant la fin de l’année, bien que ces progrès soient un peu grignotés puisque le vote du budget aura lieu le 15 février 2018 tandis qu’il s’était tenu dès le 2 février en 2017. Pourtant, ce calendrier anticipé par rapports aux années précédentes n’a pas donné lieu à davantage de modifications budgétaires, comme il était craint.
Nous soulignons par ailleurs la qualité de la présentation des éléments supports de ce DOB, dont la stabilité permet de mieux comparer les exercices budgétaires.
En revanche, notre travail d’analyse des éléments du rapport a été compliqué par la tenue tardive de la commission finances et le non respect du délai réglementaire de transmission des documents, mis à disposition le vendredi 8 décembre sur le site des élus, au lieu mardi 5 décembre. Cela ne nous a pas laissé le temps par ailleurs de poser des questions orales sur des points non-inscrits à l’ordre du jour.
Nous relevons que l’année 2017 est une année exceptionnelle, du fait du caractère lui-même exceptionnel des recettes d’investissement :
Il est difficile, dans le cadre de la présentation de ce DOB et en l’absence de commission travaux récente, de savoir si ces recettes exceptionnelles ont permis de financer des opérations exceptionnelles. Par ailleurs, des éclaircissements doivent être apportés sur l’exécution du budget 2017 dans la mesure où sur les 3 M€ de projets de mandature pour l’année écoulée, on retrouve 2,7 M€ en restes à réaliser (RAR) sur le tableau « Plan pluriannuel d’investissement ». Est-ce à dire que seulement 300 k€ ont été réellement dépensés au cours de l’exercice et l’essentiel de la somme seulement engagée ?
Pour 2018 le montant des projets de mandatures s’élèvent à 5,5 M€ (page 28 du rapport), tandis que le tableau « Plan pluriannuel d’investissement » (page 33 du rapport) affiche un total de projets de mandatures d’un montant de 3,98 M€ comprenant entre autres 640 k€ pour le Centre de l’enfance et 640 k€ pour divers travaux de voiries. Le reste de la somme semble dédié à des dépenses récurrentes, hormis 150 k€ pour l’aménagement de la maison de gardien dans le cadre de la permaculture et 100 k€ d’études pour le projet culturel Berthe Morisot.
Au vu de ces choix politiques en matière d’investissements dits structurants pour notre commune, nous ne comprenons pas pourquoi aucun effort budgétaire n’a été et n’est fait pour donner une chance de succès au projet culturel et touristique, initié il y a plus d’un an maintenant et qui a monopolisé l’énergie de notre Maire et d’un groupe de travail motivé. Une volonté politique plus forte doit se manifester pour assurer le succès.
Or, Le portage de ce projet nous échappe et est assuré par l’Association des Amis de Bizet et le CEM, qui ont investi plus de 100 k€ et qui, de ce fait, en ont la maîtrise. La commune apporterait dans la corbeille tout ou partie du terrain (friche Renault/Mercedes) sans avoir une vision claire à ce jour de l’avenir du dossier.
Nous perdons un temps précieux d’une part en assistant au délabrement progressif de la Villa Viardot et d’autre part en infligeant la vision d’un terrain vague aux riverains, sans compter l’image peu valorisante de notre entrée de ville par l’est.
Allons-nous attendre plus longtemps que la maison Bizet soit acquise par des particuliers et que la Villa Viardot soit à terre pour concevoir un projet réaliste ?
Parallèlement, la signature du bail emphytéotique annoncée comme imminente depuis 2 ans est toujours différée
Nous regrettons que le projet Cœur de ville annoncé lors de la campagne de 2014 se réduise pour le moment au Centre pour l’enfant. D’autant que celui-ci pourrait se révéler plus couteux qu’envisagé au départ et n’est pas accompagné de la programmation d’emplacements de stationnement nécessaires à son fonctionnement.
Nous relevons que certaines opérations inscrites dans le programme en 2018 et 2019 étaient déjà prévues dans le cadre du mandat précédent, par exemple la réfection de la RD 102 (route de Louveciennes)…
Nous continuons de regretter l’abandon d’une organisation du temps scolaire dont nous espérions qu’elle soit plus favorable aux apprentissages, renoncement sans débat au sein du conseil. Un débat au cours duquel, nous aurions pu réfléchir, à la place qui est la nôtre, aux mesures susceptibles de contribuer à réduire les écarts observés entre les deux groupes scolaires.
Nous souhaiterions également une réflexion et des consultations approfondies visant à une collaboration renforcée inspirée par la logique du territoire, avec la commune voisine de La Celle St-Cloud. S’agissant de deux villes si étroitement mêlées, ce rapprochement résoudrait au moins les guerres picrocholines larvées avec nos voisins, mais surtout rechercherait à coût constant un meilleur service aux familles et à l’ensemble des habitants des deux communes et pourrait même ambitionner d’atteindre des économies d’échelle.
Pour conclure nous aimerions qu’un vrai travail d’étude et de réflexion puisse être réalisé en amont dans les commissions ad hoc afin que le rapport d’orientation budgétaire traduise réellement des choix politiques affirmés et assumés financièrement pour la ville. Nous pourrions ainsi débattre utilement et non pas être seulement les spectateurs de la présentation comptable, brillante de notre adjoint aux finances, mais qui reste malgré tout très technique. Nous n’avons pas vocation à essayer de rattacher tel chiffre d’un tableau avec tel autre pour comprendre et envisager l’avenir de la commune.
Je vous remercie monsieur le maire pour votre attention, vous l’aurez compris nous aurions pu encore mieux faire pour ce Débat d’Orientation Budgétaire !
